Permis de construire Logement N° 01129613L0008

Permis de construire n° 01129613L0008 à Pouzols-Minervois pour 148 m² de logement, rue de la Sarninos Chemin du Pech

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 août 2013

Dossier PC n° 01129613L0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01129613L0008 a été délivré le 12 août 2013, pour un projet situé rue de la Sarninos Chemin du Pech.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 500 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 25/10/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/11/2013, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1457. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue de Pouzols-Minervois compte 43 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface existante avant

139 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/10/2014. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

12 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2013

Achèvement (DAACT)

25/10/2014

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
25/10/2014
Autorisation
12/08/2013
Chantier (DOC)
06/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
25/10/2014

Localisation du projet à Pouzols-Minervois

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 1457. Ce dossier s'inscrit parmi les 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1457

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Du Pech

Territoires administratifs

Commune
Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 139 m² à 287 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Locaux 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m²
Total 139 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 287 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAILHAC (11120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01129613L0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 août 2013
Date de dépôt 25/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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