Permis de construire n° 01114515L0030 à Fleury pour 95 m² de logement, 11 rue du Cinsault
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2016
Dossier PC n° 01114515L0030
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01114515L0030, délivré le 12 janvier 2016 à Fleury (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 11 rue du Cinsault.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 333 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/12/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2016, soit 13 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle EC 652. Sur la même voie, rue du Cinsault, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 238 permis de construire et déclarations préalables à Fleury, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/12/2016. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2016
Achèvement (DAACT)
30/12/2016
Délai autorisation - chantier
13 jours
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Fleury
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 333 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Total | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01114515L0030 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 30/12/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Cinsault à Fleury (11560)
L’autre dossier recensé rue du Cinsault depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.