Permis de construire n° 0110492400010 à Bram pour 28 m² de logement, rue du Stade
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2024
Dossier PC n° 0110492400010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0110492400010, délivré le 13 mai 2024 à Bram (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé rue du Stade.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 268 m², le programme représente 28 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/05/2024, soit 16 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 312, AL 299, AL 227. La voie, rue du Stade, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Au total, le catalogue compte 211 permis de construire et déclarations préalables à Bram, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
29/05/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
16 jours
Localisation du projet à Bram
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 268 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 28 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 372 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 372 m² à 400 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 372 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 400 m² |
| Total | 372 m² | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | 400 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIZANET (11200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0110492400010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2024 |
| Date de dépôt | 29/05/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même voie, rue du Stade à Bram (11150)
L’autre dossier recensé rue du Stade depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.