Permis de construire Logement N° 01101814D0005

Permis de construire n° 01101814D0005 à Arzens pour 196 m² de logement, Chemin De Fafur Saint-Marcel

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2014

Dossier PC n° 01101814D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arzens (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01101814D0005 a été délivré le 30 septembre 2014, pour un projet situé Chemin De Fafur Saint-Marcel.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 950 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D706. L'ensemble des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 950 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

30 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2014

Achèvement (DAACT)

05/10/2015

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
05/10/2015
Autorisation
30/09/2014
Chantier (DOC)
22/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2015

Localisation du projet à Arzens

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D706

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint-Marcel

Territoires administratifs

Commune
Arzens Code postal 11290 Identifiant INSEE 11018
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARZENS (11290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01101814D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 septembre 2014
Date de dépôt 05/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 950 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin De Fafur Saint-Marcel, à Arzens (11290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 septembre 2014, ouverture de chantier le 22 octobre 2014, achèvement déclaré le 5 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01101814D0005, déposé en mairie d'Arzens.

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