Permis de construire n° 01032515C0021 à Rosières-près-Troyes pour 158 m² de locaux, Rue Marie Curie
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2015
Dossier PC n° 01032515C0021
Demandeur
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Marie Curie, le permis de construire n° 01032515C0021 a été délivré le 3 septembre 2015 à Rosières-près-Troyes (Aube, Grand Est). Le dossier a été déposé par UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 158 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 158 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM11. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 344 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosières-près-Troyes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Rosières-près-Troyes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières-près-Troyes Code postal 10430 Identifiant INSEE 10325
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 773 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 931 m² |
| Total | 773 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 931 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 773 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 931 m² |
| Total locaux | 773 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 931 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Enseignement et recherche
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
- Catégorie
- Étab. public
- Catégorie juridique
- Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
- SIREN
- 191010602
- SIRET
- 19101060200032
- Code APE (NAF)
- 85.42Z - Enseignement supérieur
- Taille d'entreprise
- ETI - 500-999 salariés
- Année de création
- 1994
- Localisation
- TROYES (10000)
Autres dossiers de UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01032515C0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10325 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |