Permis de construire n° 01009523C0008 au Chêne pour 1 686 m² de locaux, 33 Rue Des Bonnetiers
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 novembre 2023
Dossier PC n° 01009523C0008
Demandeur
RG VALLEE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01009523C0008 a été délivré le 27 novembre 2023 au Chêne (Aube, Grand Est), pour un projet situé 33 Rue Des Bonnetiers. Le dossier a été déposé par RG VALLEE.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 686 m² de surface de plancher sur un terrain de 64 427 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 686 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YA100. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés au Chêne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet au Chêne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 686 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 686 m² | 1 686 m² |
| Total | 0 m² | 1 686 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 686 m² | 1 686 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 686 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 686 m² | 1 686 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 686 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 686 m² | 1 686 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RG VALLEE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 817803828
- SIRET
- 81780382800018
- Code APE (NAF)
- 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
- Taille d'entreprise
- 6-9 salariés
- Année de création
- 2016
- Localisation
- LE CHENE (10700)
Autres dossiers de RG VALLEE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01009523C0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |