Permis de construire à Celles-sur-Ource pour 84 m² de locaux - 68 Grande Rue
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2021
Dossier PC n° 01007021D0001
Demandeur
CHAMPAGNE MARCEL VEZIEN ET FILS
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 01007021D0001, délivré le 6 mai 2021 à Celles-sur-Ource (Aube, Grand Est), pour un projet situé 68 Grande Rue, Celles-sur-Ource (10110). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CHAMPAGNE MARCEL VEZIEN ET FILS. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 84 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 84 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AI278, AI130, AI131.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Celles-sur-Ource
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Celles-sur-Ource Code postal 10110 Identifiant INSEE 10070
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 353 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 437 m² |
| Total | 353 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 437 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 353 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 437 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CHAMPAGNE MARCEL VEZIEN ET FILS
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 344784210
- SIRET
- 34478421000017
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- CELLES SUR OURCE (10110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01007021D0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |