Permis de construire n° 0093341800006 à Val-de-Sos pour 92 m² de logement, 8 route d'Orus
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2018
Dossier PC n° 0093341800006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0093341800006 a été délivré le 1 décembre 2018 à Val-de-Sos (Ariège, Occitanie), à l'adresse 8 route d'Orus.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 927 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/04/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/02/2019, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 1939, A 1936. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, route d'Orus, la base recense 5 autres dossiers depuis 2018. Ce dossier fait partie des 81 permis de construire et déclarations préalables à Val-de-Sos référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2019. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/02/2019
Achèvement (DAACT)
01/04/2019
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
4 mois
Localisation du projet à Val-de-Sos
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Val-de-Sos Code postal 09220 Identifiant INSEE 09334
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 927 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VICDESSOS (09220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0093341800006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles A 1939, A 1936 à Val-de-Sos (09220)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route d'Orus à Val-de-Sos (09220)
Les 5 autres permis de construire recensés route d'Orus depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.