Permis de construire Logement N° 00926813H0005

Permis de construire n° 00926813H0005 à Saint-Lizier pour 119 m² de logement, Peyrouge

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2013

Dossier PC n° 00926813H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00926813H0005, délivré le 3 juin 2013 à Saint-Lizier (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé Peyrouge.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1697. Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Lizier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

956 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2015. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2013

Achèvement (DAACT)

06/01/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
06/01/2015
Autorisation
03/06/2013
Chantier (DOC)
11/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2015

Localisation du projet à Saint-Lizier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1697

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Peyrouge

Territoires administratifs

Commune
Saint-Lizier Code postal 09190 Identifiant INSEE 09268
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAISANCE-DU-TOUCH (31830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00926813H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 juin 2013
Date de dépôt 06/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 956 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Peyrouge, à Saint-Lizier (09190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juin 2013, ouverture de chantier le 11 juillet 2013, achèvement déclaré le 6 janvier 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00926813H0005, déposé en mairie de Saint-Lizier.

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