Permis de construire Logement N° 00923821A0010

Permis de construire n° 00923821A0010 aux Pujols pour 137 m² de logement, 8 Ch De Fourmageat

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 août 2021

Dossier PC n° 00923821A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Ch De Fourmageat, le permis de construire n° 00923821A0010 a été délivré le 27 août 2021 aux Pujols (Ariège, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D1348. Ce dossier fait partie des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Pujols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2021

Achèvement (DAACT)

30/10/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/12/2021
Autorisation
27/08/2021
Chantier (DOC)
15/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2022

Localisation du projet aux Pujols

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0D1348

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Pujols Code postal 09100 Identifiant INSEE 09238
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAMIERS (09100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00923821A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 août 2021
Date de dépôt 15/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Ch De Fourmageat, aux Pujols (09100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 août 2021, ouverture de chantier le 15 décembre 2021, achèvement déclaré le 30 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00923821A0010, déposé en mairie des Pujols.

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