Permis de construire Logement N° 00923821A0004

Permis de construire n° 00923821A0004 aux Pujols pour 154 m² de logement, 6 Du Py D'en Bas

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2021

Dossier PC n° 00923821A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00923821A0004, délivré le 1 juillet 2021 aux Pujols (Ariège, Occitanie), porte sur un projet situé 6 Du Py D'en Bas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 420 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A338, 0A993, 0A991. Au total, 91 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Pujols sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 420 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/06/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2022

Achèvement (DAACT)

21/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
21/03/2022
Autorisation
01/07/2021
Chantier (DOC)
21/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
21/06/2023

Localisation du projet aux Pujols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A338 0A993 0A991

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Pujols Code postal 09100 Identifiant INSEE 09238
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES PUJOLS (09100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00923821A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juillet 2021
Date de dépôt 21/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 420 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Du Py D'en Bas, aux Pujols (09100).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 juillet 2021, ouverture de chantier le 21 mars 2022, achèvement déclaré le 21 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00923821A0004, déposé en mairie des Pujols.

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