Permis de construire à Osnes pour 118 m² de logement - 21 Grande Rue
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 juin 2024
Dossier PC n° 00833624E0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00833624E0002, délivré le 21 juin 2024 à Osnes (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé 21 Grande Rue, Osnes (08110). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AB52.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 jours
Localisation du projet à Osnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Osnes Code postal 08110 Identifiant INSEE 08336
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 384 m² | 58 m² | 60 m² | 0 m² | 60 m² | 58 m² | 442 m² |
| Total | 384 m² | 58 m² | 60 m² | 0 m² | 60 m² | 58 m² | 442 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARIGNAN (08110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00833624E0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08336 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 21 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |