Permis de construire à Osnes pour 104 m² de locaux - La Grochiere
Territoire
Ardennes (08)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2021
Dossier PC n° 00833621E0002
Demandeur
DE LA GROCHIERE
Cette page présente le permis de construire n° 00833621E0002, délivré le 26 juillet 2021 à Osnes (Ardennes, Grand Est), pour un projet situé La Grochiere, Osnes (08110). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DE LA GROCHIERE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 451 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 104 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE244.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Osnes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Grochiere
Territoire administratif
- Commune
- Osnes Code postal 08110 Identifiant INSEE 08336
- Département
- Ardennes (08)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 612 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 716 m² |
| Total | 612 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 716 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 612 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 716 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DE LA GROCHIERE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 825105398
- SIRET
- 82510539800010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- OSNES (08110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00833621E0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 08336 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |