Permis de construire n° 00732823G0019 à Vagnas pour 99 m² de logement, Terre Longue Lot N_ 5
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2023
Dossier PC n° 00732823G0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vagnas (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00732823G0019 a été délivré le 20 juillet 2023, pour un projet situé Terre Longue Lot N_ 5.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 940 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/02/2025, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 693. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Terre Longue, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Ce dossier fait partie des 148 permis de construire et déclarations préalables à Vagnas référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Vagnas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_ 5
Territoires administratifs
- Commune
- Vagnas Code postal 07150 Identifiant INSEE 07328
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 5 940 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SALAVAS (07150)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00732823G0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 07328 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 10/02/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle D 693 à Vagnas (07150)
Les 4 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Terre Longue à Vagnas (07150)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Terre Longue depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.