Permis de construire Logement N° 00727821B0007

Permis de construire n° 00727821B0007 à Saint-Michel-de-Chabrillanoux pour 50 m² de logement, Chemin De Roves La Piece

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2022

Dossier PC n° 00727821B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Michel-de-Chabrillanoux (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00727821B0007 a été délivré le 15 mars 2022, pour un projet situé Chemin De Roves La Piece.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK404. Ce dossier s'inscrit parmi les 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-de-Chabrillanoux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 172 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

50 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2022

Achèvement (DAACT)

31/12/2025

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

3 ans 7 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
31/12/2025
Autorisation
15/03/2022
Chantier (DOC)
15/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2025

Localisation du projet à Saint-Michel-de-Chabrillanoux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AK404

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Piece

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-de-Chabrillanoux Code postal 07360 Identifiant INSEE 07278
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX (07360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00727821B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 mars 2022
Date de dépôt 31/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Roves La Piece, à Saint-Michel-de-Chabrillanoux (07360).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 mars 2022, ouverture de chantier le 15 mai 2022, achèvement déclaré le 31 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00727821B0007, déposé en mairie de Saint-Michel-de-Chabrillanoux.

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