Permis de construire Logement N° 00716823G0014

Permis de construire n° 00716823G0014 à Orgnac-l'Aven pour 103 m² de logement, 560 route de Bardelle Le Camp de Bardelle

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2023

Dossier PC n° 00716823G0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2023 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00716823G0014 porte sur un projet situé 560 route de Bardelle Le Camp de Bardelle.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 501 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/01/2024, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 577. Sur la même voie, route de Bardelle, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 501 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
07/09/2023
3
Chantier (DOC)
01/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orgnac-l'Aven

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Camp De Bardelle

Territoires administratifs

Commune
Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 501 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORGNAC-L'AVEN (07150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00716823G0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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