À Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00716823G0019 a été délivré le 6 novembre 2023, pour un projet situé Lieu-Dit Le Pic Bruguier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 976 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 241, AK 259, AK 330. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lieu-Dit Le Pic, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 976 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

06/11/2023

Autorisation

06/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Orgnac-l'Aven

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 241 AK 259 AK 330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bruguier

Territoires administratifs

Commune: Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 976 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	71 m²	0 m²	0 m²	0 m²	71 m²	71 m²
Total	0 m²	71 m²	0 m²	0 m²	0 m²	71 m²	71 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ORGNAC-L'AVEN (07150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00716823G0019
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	07168 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	6 novembre 2023
Date de dépôt	06/11/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles AK 241, AK 259, AK 330 à Orgnac-l'Aven (07150)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°00716823G0018 Logement Autorisé

Lieu-Dit Le Pic

Parcelles AK 259, AK 330 à Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

06/11/2023 71 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, Lieu-Dit Le Pic à Orgnac-l'Aven (07150)

L’autre dossier recensé sur la voie Lieu-Dit Le Pic depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00716823G0018 Logement Autorisé

Lieu-Dit Le Pic

Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

06/11/2023 71 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orgnac-l'Aven

PC n°00716823G0014 Logement Commencé

560 route de Bardelle Le Camp de Bardelle

Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

07 sept. 2023 103 m² SDP

PC n°00716823G0016 Locaux Autorisé

Les Combes

Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

18 sept. 2023 967 m² SDP EARL ALAUZEN

PC n°00716823G0018 Logement Autorisé

Lieu-Dit Le Pic

Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

06 nov. 2023 71 m² SDP

PC n°00716823G0021 Logement Annulé

100 rue des Ecole Le Village

Orgnac-l'Aven (07150)

Nouvelle construction

04 janv. 2024 102 m² SDP

PC n°00716823G0024 Logement Terminé

410 Roure du Prat

Orgnac-l'Aven (07150)

Extension sans transformation

04 janv. 2024 26 m² SDP

DP n°00716824G0001 Logement Autorisé

470 route du Roure du Prat

Orgnac-l'Aven (07150)

Extension sans transformation

09 févr. 2024 16 m² SDP

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