Permis de construire n° 00716813D0011 à Orgnac-l'Aven pour 64 m² de logement, Le Village
Territoire
Ardèche (07)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2014
Dossier PC n° 00716813D0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00716813D0011, délivré le 12 janvier 2014 à Orgnac-l'Aven (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Village.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 64 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/02/2015, soit 1 an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 12, AH 13, AB 103. Le catalogue recense 168 permis de construire et déclarations préalables à Orgnac-l'Aven, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Orgnac-l'Aven
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Orgnac-l'Aven Code postal 07150 Identifiant INSEE 07168
- Département
- Ardèche (07)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 64 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 94 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 94 m² à 158 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 94 m² | 64 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 64 m² | 158 m² |
| Total | 94 m² | 64 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 64 m² | 158 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00716813D0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 07168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/02/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |