Permis de construire Logement N° 00615722R0035

Permis de construire n° 00615722R0035 à Vence pour 349 m² de logement, 1710 avenue de Pro

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2022

Dossier PC n° 00615722R0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00615722R0035 a été délivré le 17 octobre 2022 à Vence (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 1710 avenue de Pro.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 349 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 000 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/01/2024, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 77, BH 79. La voie, avenue de Provence, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 525 permis de construire et déclarations préalables à Vence, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

349 m²

Variation nette

+349 m²

Surface totale après

349 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
17/10/2022
Autorisation
17/10/2022
3
Chantier (DOC)
23/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 77 BH 79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vence Code postal 06140 Identifiant INSEE 06157
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 000 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 349 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²
Total 0 m² 349 m² 0 m² 0 m² 0 m² 349 m² 349 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00615722R0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 octobre 2022
Date de dépôt 17/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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