Permis de construire Logement N° 00608814S0131

Permis de construire n° 00608814S0131 à Nice pour 434 m² de logement, 14 avenue Montfleury

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2014

Dossier PC n° 00608814S0131

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00608814S0131 a été délivré le 13 octobre 2014 à Nice (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 14 avenue Montfleury.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 409 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 434 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 510 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/04/2015, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré KI 130. Au total, le catalogue compte 2 689 permis de construire et déclarations préalables à Nice, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 510 m²

Surface existante avant

409 m²

Surface créée

434 m²

Variation nette

+25 m²

Surface totale après

434 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
06/04/2015
Autorisation
13/10/2014
3
Chantier (DOC)
06/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nice

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

KI 130

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nice Code postal 06300 Identifiant INSEE 06088
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 409 m² existants et construit 434 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 1 510 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 434 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 409 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 409 m² à 434 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 409 m² 434 m² 0 m² 409 m² 0 m² 25 m² 434 m²
Total 409 m² 434 m² 0 m² 409 m² 0 m² 25 m² 434 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants, soit 409 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEFRANCHE-SUR-MER (06230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00608814S0131
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 octobre 2014
Date de dépôt 06/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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