Permis de construire n° 00603323R0027 à Carros pour 326 m² de logement, 989 Route Metropolitaine 1
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 août 2023
Dossier PC n° 00603323R0027
Demandeur
IMMOSER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00603323R0027, délivré le 15 août 2023 à Carros (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 989 Route Metropolitaine 1. Le projet est porté par IMMOSER.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 326 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 648 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AX168. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carros.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Carros
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carros Code postal 06510 Identifiant INSEE 06033
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 326 m² |
| Total | 0 m² | 326 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 326 m² | 326 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
IMMOSER
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 802782466
- SIRET
- 80278246600014
- Code APE (NAF)
- 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Année de création
- 2014
- Localisation
- CARROS (06510)
Autres dossiers de IMMOSER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00603323R0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |