Permis de construire n° 00603215S0001 à Cap-d'Ail pour 420 m² de logement, 16 avenue du Docteur Onimu
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 avril 2015
Dossier PC n° 00603215S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00603215S0001, délivré le 15 avril 2015 à Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 16 avenue du Docteur Onimu.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 433 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 420 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 887 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/01/2018, soit 2 ans 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AE 138, AE 141, AE 169. Le catalogue recense 53 permis de construire et déclarations préalables à Cap-d'Ail, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Cap-d'Ail
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cap-d'Ail Code postal 06320 Identifiant INSEE 06032
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 433 m² existants et construit 420 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 887 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 420 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 433 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 433 m² à 420 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 433 m² | 420 m² | 0 m² | 433 m² | 0 m² | -13 m² | 420 m² |
| Total | 433 m² | 420 m² | 0 m² | 433 m² | 0 m² | -13 m² | 420 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition de 3 logements existants, soit 433 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAP-D'AIL (06320)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00603215S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 avril 2015 |
| Date de dépôt | 02/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |