Permis de construire Logement N° 00603023C0069

Permis de construire n° 00603023C0069 au Cannet pour 142 m² de logement, 96 chemin de l'Olivet

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2024

Dossier PC n° 00603023C0069

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Cannet (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603023C0069 a été délivré le 23 avril 2024, pour un projet situé 96 chemin de l'Olivet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 802 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 69, AE 251. La voie, chemin de l'Olivet, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 402 permis de construire et déclarations préalables au Cannet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 802 m²

Surface existante avant

220 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

362 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2025. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2024

Achèvement (DAACT)

28/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
28/07/2025
Autorisation
23/04/2024
Chantier (DOC)
02/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2025

Localisation du projet au Cannet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 69 AE 251

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Cannet Code postal 06110 Identifiant INSEE 06030
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 802 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 220 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 220 m² à 362 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 220 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 362 m²
Total 220 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 362 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CANNET (06110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00603023C0069
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 avril 2024
Date de dépôt 28/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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