Permis de construire n° 00603023C0059 au Cannet pour 685 m² de logement et locaux, 7 rue du Bosquet
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 19 avril 2024
Dossier PC n° 00603023C0059
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 avril 2024 au Cannet (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00603023C0059 porte sur un projet situé 7 rue du Bosquet.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 380 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 612 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 583 m². Les locaux représentent 73 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/02/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/09/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AS 75. Au total, le catalogue compte 402 permis de construire et déclarations préalables au Cannet, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/02/2026. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2024
Achèvement (DAACT)
20/02/2026
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet au Cannet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Cannet Code postal 06110 Identifiant INSEE 06030
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 380 m² existants et construit 685 m² de surface de plancher neuve. L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels. La maison se situe sur un terrain de 1 583 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 612 m² de construction neuve.
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 380 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 380 m² à 685 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 380 m² | 612 m² | 0 m² | 380 m² | 0 m² | 232 m² | 612 m² |
| Locaux | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 380 m² | 685 m² | 0 m² | 380 m² | 0 m² | 305 m² | 685 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total locaux | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 380 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE CANNET (06110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00603023C0059 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 19 avril 2024 |
| Date de dépôt | 09/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |