Permis de construire Logement N° 00504623H0012

Permis de construire n° 00504623H0012 à Embrun pour 99 m² de logement, 8 chemin de Paradis

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2023

Dossier PC n° 00504623H0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504623H0012, délivré le 13 juin 2023 à Embrun (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 8 chemin de Paradis.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 494 m², le programme représente 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/09/2024, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 459, AH 335. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de Paradis, la base recense 2 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 247 permis de construire et déclarations préalables à Embrun, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
23/09/2024
Autorisation
13/06/2023
3
Chantier (DOC)
23/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Embrun

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH 459 AH 335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Embrun Code postal 05200 Identifiant INSEE 05046
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 494 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 99 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EMBRUN (05200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504623H0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 juin 2023
Date de dépôt 23/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 459, AH 335 à Embrun (05200)

Permis de construire sur la même voie, chemin de Paradis à Embrun (05200)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Embrun

Autres types d'autorisations à Embrun