Permis de construire Logement N° 00504523H0008

Permis de construire n° 00504523H0008 à Crots pour 96 m² de logement, 5359 route de la Montagne Saint Jean

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2023

Dossier PC n° 00504523H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Crots (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504523H0008 a été délivré le 25 mai 2023, pour un projet situé 5359 route de la Montagne Saint Jean.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 26/07/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/06/2023, soit 22 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1322. Sur la même voie, route de la Montagne, la base recense 5 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 194 permis de construire et déclarations préalables à Crots, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

182 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

278 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/07/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2023

Achèvement (DAACT)

26/07/2024

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
26/07/2024
Autorisation
25/05/2023
Chantier (DOC)
16/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2024

Localisation du projet à Crots

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1322

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Jean

Territoires administratifs

Commune
Crots Code postal 05200 Identifiant INSEE 05045
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 182 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 182 m² à 278 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 182 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 278 m²
Total 182 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 278 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROTS (05200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504523H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mai 2023
Date de dépôt 26/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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