Permis de construire Logement N° 00504020H0024

Permis de construire n° 00504020H0024 à Chorges pour 120 m² de logement, La Chaup Les Hautes Vignes 2

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2020

Dossier PC n° 00504020H0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504020H0024 a été délivré le 22 décembre 2020, pour un projet situé La Chaup Les Hautes Vignes 2.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 700 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/11/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/07/2022, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré H 1082, H 333. Sur la même voie, La Chaup, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 443 permis de construire et déclarations préalables à Chorges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 700 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2025. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2022

Achèvement (DAACT)

01/11/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

4 ans 10 mois

Dépôt
01/11/2025
Autorisation
22/12/2020
Chantier (DOC)
22/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2025

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

H 1082 H 333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Hautes Vignes 2

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 700 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHORGES (05230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504020H0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 décembre 2020
Date de dépôt 01/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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