Permis de construire Logement N° 00414516D0003

Permis de construire n° 00414516D0003 à Peipin pour 1 821 m² de logement, Av Du Stade Quartier Le Grand Champ

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2016

Dossier PC n° 00414516D0003

Demandeur

VITROLLAISE ETUDES TECHNIQUES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00414516D0003 a été délivré le 10 novembre 2016 à Peipin (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Av Du Stade Quartier Le Grand Champ. Le dossier a été déposé par VITROLLAISE ETUDES TECHNIQUES.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 821 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 152 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 24 logements, dont 18 individuels et 6 collectifs. La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T3 et 12 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC32. Ce dossier s'inscrit parmi les 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peipin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 152 m²

Surface créée

1 821 m²

Variation nette

+1 821 m²

Surface totale après

1 821 m²

Logements créés

24

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/04/2020. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

10 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2018

Achèvement (DAACT)

17/04/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
17/04/2020
Autorisation
10/11/2016
Chantier (DOC)
10/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
17/04/2020

Localisation du projet à Peipin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Le Grand Champ

Territoires administratifs

Commune
Peipin Code postal 04200 Identifiant INSEE 04145

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 24 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 821 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 821 m² 1 821 m²
Total 0 m² 1 821 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 821 m² 1 821 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 24
Logements individuels 18
Logements collectifs 6
Individuels groupés 18
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 8 12 - - 24
- 16,7 % 33,3 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VITROLLAISE ETUDES TECHNIQUES

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
392264669
SIRET
39226466900020
Code APE (NAF)
71.12B - Ingénierie, études techniques
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1993
Localisation
AIX EN PROVENCE (13856)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00414516D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 novembre 2016
Date de dépôt 17/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 24 logements (18 individuels, 6 collectifs), pour 1 821 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 152 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Av Du Stade Quartier Le Grand Champ, à Peipin (04200).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par VITROLLAISE ETUDES TECHNIQUES et accordé le 10 novembre 2016.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 novembre 2016, ouverture de chantier le 10 janvier 2018, achèvement déclaré le 17 avril 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T3 et 12 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00414516D0003, déposé en mairie de Peipin.

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