Permis de construire Logement N° 0041122300003

Permis de construire n° 0041122300003 à Manosque pour 66 m² de logement, 405 Montee Du Pain De Sucre

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2023

Dossier PC n° 0041122300003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 405 Montee Du Pain De Sucre, le permis de construire n° 0041122300003 a été délivré le 16 mars 2023 à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 735 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK91, AK92, AK93. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 804 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manosque.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 735 m²

Surface existante avant

152 m²

Surface créée

66 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

218 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/03/2023
3
Chantier (DOC)
01/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manosque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK91 AK92 AK93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manosque Code postal 04100 Identifiant INSEE 04112

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 152 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 218 m²
Total 152 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 218 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANOSQUE (04100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0041122300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 735 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 405 Montee Du Pain De Sucre, à Manosque (04100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 mars 2023, ouverture de chantier le 1 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0041122300003, déposé en mairie de Manosque.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Manosque

Autres types d'autorisations à Manosque