Permis de construire Logement N° 00407524C0005

Permis de construire n° 00407524C0005 à Entrepierres pour 89 m² de logement, Le Baumas

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2024

Dossier PC n° 00407524C0005

Demandeur

SCI DOU COUDERC

Synthèse du dossier et statut administratif

À Entrepierres (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00407524C0005 a été délivré le 24 octobre 2024, pour un projet situé Le Baumas. Le dossier a été déposé par SCI DOU COUDERC.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 15 799 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle E 748, E 753. Ce dossier fait partie des 38 permis de construire et déclarations préalables à Entrepierres référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/10/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 799 m²

Surface existante avant

188 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 octobre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/02/2025
2
Autorisation
24/10/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Entrepierres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E 748 E 753

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Baumas

Territoires administratifs

Commune
Entrepierres Code postal 04200 Identifiant INSEE 04075

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 15 799 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

La surface de plancher passe de 188 m² à 277 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Locaux 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m²
Total 188 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 277 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI DOU COUDERC, dont l'adresse déclarée est à Aubignosc. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

SCI DOU COUDERC

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
400453312
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
1995
Localisation
AUBIGNOSC (04200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00407524C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 24 octobre 2024
Date de dépôt 04/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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