Délivré le 9 novembre 2021 à Creuzier-le-Vieux (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00309421A0022 porte sur un projet situé Thomassin.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 866 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 399. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Thomassin, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables à Creuzier-le-Vieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

866 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 novembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/11/2021

Autorisation

09/11/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Creuzier-le-Vieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 399

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Creuzier-le-Vieux Code postal 03300 Identifiant INSEE 03094
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 866 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²
Total	0 m²	149 m²	0 m²	0 m²	0 m²	149 m²	149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AMBÉRIEU-EN-BUGEY (01500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00309421A0022
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	03094 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	9 novembre 2021
Date de dépôt	09/11/2021
Dernière mise à jour (DPC)	11/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle AL 399 à Creuzier-le-Vieux (03300)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°00309425A0018 Logement Commencé

rue de Vignolles

Parcelle AL 399 à Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

29/10/2025 138 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, Thomassin à Creuzier-le-Vieux (03300)

L’autre dossier recensé sur la voie Thomassin depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00309420A0016 Logement Terminé

Thomassin

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

12/02/2021 103 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Creuzier-le-Vieux

PC n°00309421A0012 Logement Terminé

rue des Guinards

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

16 juil. 2021 159 m² SDP

PC n°00309421A0017 Logement Commencé

Champ d'Eze

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

05 août 2021 143 m² SDP

PC n°00309421A0016 Locaux Commencé

rue du Commandant Aubrey

Creuzier-le-Vieux (03300)

Extension sans transformation

11 oct. 2021 150 m² SDP HUGUES RAMBERT

DP n°00309421A0097 Locaux Autorisé

Les Cornillons

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

22 nov. 2021 320 m² SDP JARDI FLORE

PC n°00309421A0024 Logement Terminé

rue des Cartonnees

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

21 déc. 2021 1 424 m² SDP PIERREVAL INGENIERIE OLD

PC n°00309421A0025 Logement Autorisé

rue des Fleurs

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

21 déc. 2021 659 m² SDP PIERREVAL INGENIERIE OLD

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