Permis de construire Logement N° 00301314Y0006

Permis de construire n° 00301314Y0006 à Avermes pour 87 m² de logement, Lot Le Four A Chaux

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2014

Dossier PC n° 00301314Y0006

Demandeur

PIERRES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 avril 2014 à Avermes (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00301314Y0006 porte sur un projet situé Lot Le Four A Chaux. Le demandeur déclaré est PIERRES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 499 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS1148. L'ensemble des 380 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avermes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

499 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/05/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2014

Achèvement (DAACT)

18/05/2015

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
18/05/2015
Autorisation
04/04/2014
Chantier (DOC)
04/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/05/2015

Localisation du projet à Avermes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS1148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avermes Code postal 03000 Identifiant INSEE 03013
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PIERRES

Voir les 5 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
452221856
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2004
Localisation
AVERMES (03000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00301314Y0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 avril 2014
Date de dépôt 18/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 499 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Le Four A Chaux, à Avermes (03000).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par PIERRES et accordée le 4 avril 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 avril 2014, ouverture de chantier le 4 septembre 2014, achèvement déclaré le 18 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00301314Y0006, déposé en mairie d'Avermes.

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