Permis de construire Logement N° 00273820CT018

Permis de construire n° 00273820CT018 à Tergnier pour 91 m² de logement, rue de Lille

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2021

Dossier PC n° 00273820CT018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00273820CT018, délivré le 12 janvier 2021 à Tergnier (Aisne, Hauts-de-France), porte sur un projet situé rue de Lille.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 190 m², le programme représente 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/03/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 796. Sur la même voie, rue de Lille, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 193 permis de construire et déclarations préalables à Tergnier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

190 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
29/03/2021
Autorisation
12/01/2021
3
Chantier (DOC)
29/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Tergnier

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AC 796

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tergnier Code postal 02700 Identifiant INSEE 02738
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 190 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TERGNIER (02700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00273820CT018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02738 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 janvier 2021
Date de dépôt 29/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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