Permis de construire Logement N° 00228012S0004

Permis de construire n° 00228012S0004 à Épieds pour 77 m² de logement, rue de la Grande Maison Lot N 1

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 février 2013

Dossier PC n° 00228012S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00228012S0004 a été délivré le 15 février 2013 à Épieds (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé rue de la Grande Maison Lot N 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 596 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/05/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/12/2013, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 331P. Le catalogue recense 15 permis de construire et déclarations préalables à Épieds, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

596 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/05/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2013

Achèvement (DAACT)

28/05/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
28/05/2014
Autorisation
15/02/2013
Chantier (DOC)
19/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2014

Localisation du projet à Épieds

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 331P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N 1

Territoires administratifs

Commune
Épieds Code postal 02400 Identifiant INSEE 02280
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 596 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTEAU-THIERRY (02400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00228012S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 février 2013
Date de dépôt 28/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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