Permis de construire n° 00206015Q0008 à Beauvois-en-Vermandois pour 89 m² de logement, rue de Vermandois
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Décision du 5 janvier 2016
Dossier PC n° 00206015Q0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvois-en-Vermandois (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00206015Q0008 a fait l'objet d'une décision le 5 janvier 2016, pour un projet situé rue de Vermandois.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 998 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 911, A 912. Le catalogue de Beauvois-en-Vermandois compte 10 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
5 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Beauvois-en-Vermandois
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvois-en-Vermandois est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvois-en-Vermandois Code postal 02590 Identifiant INSEE 02060
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 998 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 89 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOUCHY (02590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00206015Q0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02060 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 5 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 02/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |