Permis de construire Logement N° 00141921J0003

Permis de construire n° 00141921J0003 à Thoiry pour 149 m² de logement, Rue Des Maladieres

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 février 2021

Dossier PC n° 00141921J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00141921J0003 a été délivré le 28 février 2021, pour un projet situé Rue Des Maladieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BT374. Ce dossier fait partie des 265 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thoiry.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/05/2021
Autorisation
28/02/2021
3
Chantier (DOC)
05/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thoiry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BT374

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT GENIS POUILLY (01630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00141921J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 février 2021
Date de dépôt 05/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Maladieres, à Thoiry (01710).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 février 2021, ouverture de chantier le 5 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00141921J0003, déposé en mairie de Thoiry.

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