Permis de construire Logement N° 00132220V0048

Permis de construire n° 00132220V0048 à Reyrieux pour 93 m² de logement, chemin des Varennes Le Parc des Sables 2 - Lot 5

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2020

Dossier PC n° 00132220V0048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2020 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00132220V0048 porte sur un projet situé chemin des Varennes Le Parc des Sables 2 - Lot 5.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 833 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/06/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/06/2021, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 173. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin des Varennes, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 410 permis de construire et déclarations préalables à Reyrieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 833 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/06/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2021

Achèvement (DAACT)

07/06/2022

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
07/06/2022
Autorisation
01/12/2020
Chantier (DOC)
22/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/06/2022

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Parc Des Sables 2 - Lot 5

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 833 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69007)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132220V0048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 décembre 2020
Date de dépôt 07/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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