Permis de construire Logement N° 00132221V0038

Permis de construire n° 00132221V0038 à Reyrieux pour 291 m² de logement, chemin des Varennes Les Sables

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2022

Dossier PC n° 00132221V0038

Demandeur

LES VARENNES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00132221V0038 a été délivré le 20 janvier 2022 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin des Varennes Les Sables. La demande émane de la société de promotion immobilière LES VARENNES.

Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. Le dossier déclare 291 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 440 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/03/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2023, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AS 391. Sur la même voie, chemin des Varennes, la base recense 5 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 410 permis de construire et déclarations préalables à Reyrieux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 440 m²

Surface créée

291 m²

Variation nette

+291 m²

Surface totale après

291 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

20 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2023

Achèvement (DAACT)

15/03/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
15/03/2025
Autorisation
20/01/2022
Chantier (DOC)
15/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2025

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS 391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Sables

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 440 m².

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 291 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 291 m²
Total 0 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 291 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière LES VARENNES, une SNC basée à Châtillon-sur-Chalaronne.

Demandeur

LES VARENNES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
839569506
SIRET
83956950600018
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2018
Localisation
CHÂTILLON-SUR-CHALARONNE (01400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132221V0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 janvier 2022
Date de dépôt 15/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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