Permis de construire n° 00119216R0016 à Izernore pour 129 m² de logement, Lotissement Les Iris
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2016
Dossier PC n° 00119216R0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00119216R0016 a été délivré le 13 octobre 2016 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement Les Iris.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 5 543 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/05/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/01/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 97, AC 280. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Iris, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 126 permis de construire et déclarations préalables à Izernore, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2018. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/01/2017
Achèvement (DAACT)
31/05/2018
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Izernore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 5 543 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BÉARD-GÉOVREISSIAT (01460)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00119216R0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 31/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AC 97, AC 280 à Izernore (01580)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Iris à Izernore (01580)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement Les Iris depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.