Permis de construire n° 00119215R0006 à Izernore pour 118 m² de logement, Lotissement Les Iris Rue du Contour
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2015
Dossier PC n° 00119215R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00119215R0006 a été délivré le 16 novembre 2015 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Lotissement Les Iris Rue du Contour.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. La typologie renseignée indique que le logement est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 5 543 m², le programme représente 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/08/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AC 280, AC 97. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Iris, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables à Izernore référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2016. Le chantier a été mené en 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2016
Achèvement (DAACT)
01/08/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
5 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Izernore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue Du Contour
Territoires administratifs
- Commune
- Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 5 543 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Non renseignée |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 118 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BELLIGNAT (01100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00119215R0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/08/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AC 280, AC 97 à Izernore (01580)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Iris à Izernore (01580)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement Les Iris depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.