Le permis de construire n° 00119216R0009 a été délivré le 20 juin 2016 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Hameau de Charbillat.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. L'opération comporte une transformation de locaux en logements. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 47 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 133 m² issus de transformation sur un terrain de 8 494 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 372, 0D 373, 0D 375. Au total, le catalogue compte 126 permis de construire et déclarations préalables à Izernore, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2016

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

8 494 m²

Surface existante avant

527 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

-148 m²

Surface totale après

379 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

20/06/2016

Autorisation

20/06/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Izernore

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D 372 0D 373 0D 375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage agricole. Le terrain déclaré couvre 8 494 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Transformation avec diminution
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Transformation principale	Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 47 m² à construire et 133 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Les surfaces transformées comprennent 133 m² d'exploitation agricole et forestière.

La surface de plancher diminue de 527 m² à 379 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	394 m²	47 m²	133 m²	195 m²	0 m²	-15 m²	379 m²
Locaux	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	-133 m²	0 m²
Total	527 m²	47 m²	133 m²	195 m²	133 m²	-148 m²	379 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: IZERNORE (01580)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00119216R0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01192 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	20 juin 2016
Date de dépôt	20/06/2016
Dernière mise à jour (DPC)	06/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Izernore (01580)

Nouvelle construction

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PC n°00119216R0006 Logement Commencé

Au Carre

Izernore (01580)

Nouvelle construction

20 mai 2016 855 m² SDP

PC n°00119216R0008 Locaux Terminé

Au Mont Feriat

Izernore (01580)

Extension sans transformation

23 mai 2016 151 m² SDP PLASTIBELL

PC n°00119216R0010 Logement Terminé

Lotissement des Iris Rue du Contour

Izernore (01580)

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20 juin 2016 94 m² SDP

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ZA Pierre Fondelle

Izernore (01580)

Nouvelle construction

01 juil. 2016 450 m² SDP

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