Permis de construire n° 00119216R0005 à Izernore pour 783 m² de logement, Au Carre
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2016
Dossier PC n° 00119216R0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00119216R0005, délivré le 20 mai 2016 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Au Carre.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 9 logements individuels, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 783 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 49 692 m², soit 87 m² par logement.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/01/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/08/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0G 854. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Au Carre, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 126 permis de construire et déclarations préalables à Izernore, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/01/2018. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
20 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2016
Achèvement (DAACT)
23/01/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Izernore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 49 692 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 9 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 783 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 9 logements, soit un ratio de 87 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 783 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 783 m² | 783 m² |
| Total | 0 m² | 783 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 783 m² | 783 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 9 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 9 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 9 |
| Logements individuels | 9 |
| Individuels groupés | 9 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 9 | - | - | 9 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IZERNORE (01580)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00119216R0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2016 |
| Date de dépôt | 23/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 0G 854 à Izernore (01580)
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Permis de construire sur la même voie, Au Carre à Izernore (01580)
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