Permis de construire Logement N° 00110313B0024

Permis de construire n° 00110313B0024 à Chevry pour 139 m² de logement, Lot La Piece

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2013

Dossier PC n° 00110313B0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 septembre 2013 à Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00110313B0024 porte sur un projet situé Lot La Piece.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B995P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/08/2014. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2014

Achèvement (DAACT)

05/08/2014

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
23/09/2013
Chantier (DOC)
15/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/08/2014

Localisation du projet à Chevry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B995P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ-TESSY (74370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110313B0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot La Piece, à Chevry (01170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 septembre 2013, ouverture de chantier le 15 janvier 2014, achèvement déclaré le 5 août 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00110313B0024, déposé en mairie de Chevry.

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