Permis de construire Logement N° 00110312B0031

Permis de construire n° 00110312B0031 à Chevry pour 258 m² de logement, 1 Lot La Piece La Piece

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2013

Dossier PC n° 00110312B0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 mars 2013 à Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00110312B0031 porte sur un projet situé 1 Lot La Piece La Piece.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 258 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B996P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

765 m²

Surface créée

258 m²

Variation nette

+258 m²

Surface totale après

258 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/08/2014. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2013

Achèvement (DAACT)

18/08/2014

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
31/03/2013
Chantier (DOC)
30/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
18/08/2014

Localisation du projet à Chevry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B996P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Piece

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 258 m² 0 m² 0 m² 0 m² 258 m² 258 m²
Total 0 m² 258 m² 0 m² 0 m² 0 m² 258 m² 258 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-BELLEVUE (74370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110312B0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 31 mars 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 258 m² de surface de plancher sur un terrain de 765 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1 Lot La Piece La Piece, à Chevry (01170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 mars 2013, ouverture de chantier le 30 septembre 2013, achèvement déclaré le 18 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00110312B0031, déposé en mairie de Chevry.

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