Permis d'aménager n° 9711321910001 à Trois-Rivières pour un terrain de 9 002 m², Grand'anse Lotissement Résidence La Redoute D'arb
Territoire
Guadeloupe (971)
Guadeloupe
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2019
Dossier PA n° 9711321910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 9711321910001, délivré le 7 octobre 2019 à Trois-Rivières (Guadeloupe, Guadeloupe), porte sur un projet situé Grand'anse Lotissement Résidence La Redoute D'arb.
L'opération concerne un terrain de 9 002 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AT1783, AT1784. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Trois-Rivières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
7 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trois-Rivières
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Résidence La Redoute D'arb
Territoires administratifs
- Commune
- Trois-Rivières Code postal 97114 Identifiant INSEE 97132
- Département
- Guadeloupe (971)
- Région
- Guadeloupe
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 002 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE GOSIER (97190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 9711321910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97132 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2019 |
| Date de dépôt | na |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |