Permis d'aménager n° 97111308G0008 au Gosier, Barbes
Territoire
Guadeloupe (971)
Guadeloupe
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2013
Dossier PA n° 97111308G0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Gosier (Guadeloupe, Guadeloupe), le permis d'aménager n° 97111308G0008 a été délivré le 15 mai 2013, pour un projet situé Barbes.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH53. Le dossier a été instruit en 5 ans 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés au Gosier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Gosier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Gosier Code postal 97190 Identifiant INSEE 97113
- Département
- Guadeloupe (971)
- Région
- Guadeloupe
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOSIER (97190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 97111308G0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2008 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2008 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |