Permis d'aménager n° 0940192500001 à Chennevières-sur-Marne pour un terrain de 2 456 m², 111Bi Rue De Bry
Territoire
Val-de-Marne (94)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2025
Dossier PA n° 0940192500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0940192500001 a été délivré le 26 juin 2025, pour un projet situé 111Bi Rue De Bry.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 456 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH296, AH302. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Chennevières-sur-Marne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chennevières-sur-Marne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chennevières-sur-Marne Code postal 94430 Identifiant INSEE 94019
- Département
- Val-de-Marne (94)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 456 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRANCONVILLE (95130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0940192500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 94019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |