Permis d'aménager n° 09207619C0002 à Vaucresson
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2019
Dossier PA n° 09207619C0002
Demandeur
STADE FRANCAIS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vaucresson (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis d'aménager n° 09207619C0002 a été délivré le 25 mars 2019. Le projet est porté par STADE FRANCAIS.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis d'aménager référencés à Vaucresson.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vaucresson
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaucresson Code postal 92420 Identifiant INSEE 92076
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
STADE FRANCAIS
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 302997903
- SIRET
- 30299790300026
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Localisation
- VAUCRESSON (92420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09207619C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |