Retour aux autorisations de Rueil-Malmaison

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0920632400004

Permis d'aménager n° 0920632400004 à Rueil-Malmaison pour un terrain de 685 m², 32 Rue Du Lt Colonel De Montb

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 décembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920632400004, déposé en mairie de Rueil-Malmaison.

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2024

Dossier PA n° 0920632400004

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0920632400004, délivré le 3 décembre 2024 à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 32 Rue Du Lt Colonel De Montb.

L'opération concerne un terrain de 685 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BE370, BE371, BB372. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 34 permis d'aménager référencés à Rueil-Malmaison.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/12/2024

Surface du terrain

685 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/12/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rueil-Malmaison

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BE370 BE371 BB372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rueil-Malmaison Code postal 92500 Identifiant INSEE 92063
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	685 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: RUEIL-MALMAISON (92500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0920632400004
Code commune INSEE	92063 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	3 décembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	12/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 685 m², situé 32 Rue Du Lt Colonel De Montb à Rueil-Malmaison (92500).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 décembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920632400004, déposé en mairie de Rueil-Malmaison.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Rueil-Malmaison

PA n°0920632300001 Autorisé

Rue De Gascogne

Rueil-Malmaison (92500)

17 mai 2023 2 071 m² foncier

PA n°0920632300002 Autorisé

Impasse Solferino

Rueil-Malmaison (92500)

31 mai 2023 710 m² foncier

PA n°0920632200002 Autorisé

Rue Jules Massenet Les Godardes 2

Rueil-Malmaison (92500)

17 juin 2023 31 336 m² foncier LOGEMENT GEST IMMOBILIERE REG PARISIENNE

PA n°0920632400003 Terminé

44-46 Avenue Du Marechal Leclerc

Rueil-Malmaison (92500)

05 août 2024 5 603 m² foncier SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

PA n°0920632500001 Terminé

22 Rue De La Bergerie

Rueil-Malmaison (92500)

16 juin 2025 3 475 m² foncier

PA n°0920632500002 Autorisé

19 Avenue De Versailles

Rueil-Malmaison (92500)

17 nov. 2025 1 249 m² foncier

Autres types d'autorisations à Rueil-Malmaison

Permis de construire à Rueil-Malmaison

629 autorisations

Permis de démolir à Rueil-Malmaison

116 autorisations