Permis d'aménager n° 09201924A0002 à Châtenay-Malabry pour un terrain de 5 399 m², 38 Rue Jean Longuet
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2024
Dossier PA n° 09201924A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis d'aménager n° 09201924A0002 a été délivré le 15 juillet 2024, pour un projet situé 38 Rue Jean Longuet.
L'opération concerne un terrain de 5 399 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont Z31, Z32, Z34. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis d'aménager référencés à Châtenay-Malabry.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Châtenay-Malabry
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Châtenay-Malabry Code postal 92290 Identifiant INSEE 92019
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 399 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATENAY-MALABRY (92290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09201924A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |